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Entretien et panne de l’antenne

Une nuance est à faire entre un logement situé en copropriété et un logement individuel.

En maison individuelle : entretien par le locataire

L’entretien courant ainsi que les menues réparations d’un logement en location doit être réalisé par le locataire. L’antenne qui fait partie des éléments mis à disposition doit être entretenue par le locataire. Elle est notamment incluses dans la liste des réparations locatives à la charge du locataire, sous la mention « antennes individuelles de radiodiffusion et de télévision ».

Les petites réparations sont donc à la charge du locataire sauf si la panne est due à une usure normale ou à un défaut. Dans ce cas ce sera au propriétaire d’intervenir.

En copropriété : entretien par le syndic

Si l’antenne est collective, c’est le propriétaire qui sera en théorie responsable de l’entretien et des éventuelles réparations en cas de panne. En pratique c’est le syndic qui interviendra pour le compte de tous les propriétaires affectés.

Installation de l’antenne TV en location

Considérée comme un élément de confort, l’antenne TV ne fait pas partie des éléments que le propriétaire doit obligatoirement fournir au locataire.

En revanche, le bailleur ne peut pas s’opposer à l’installation de l’antenne de la part du locataire, autrement appelé le droit à l’antenne comme le précise la loi du 2 juillet 1966 :

Le propriétaire d’un immeuble ne peut, nonobstant toute convention contraire, même antérieurement conclue, s’opposer, sans motif sérieux et légitime, à l’installation, à l’entretien ou au remplacement, aux frais d’un ou plusieurs locataires ou occupants de bonne foi, d’une antenne extérieure réceptrice de radiodiffusion

Motifs d'opposition possibles

Parmi les motifs légitimes et sérieux la jurisprudence a reconnu l’atteinte esthétique à un bâtiment d’intérêt architectural, et la présence d’un câble numérique déjà installé.

Le locataire a donc le droit d’en installer une à ses frais à condition d’en informer préalablement le propriétaire par courrier recommandé.

Par ailleurs, depuis 2007 le bailleur doit préciser dans le contrat de location si la réception de la télévision est possible ou non sans forcément doter son logement d’un moyen de réception télévisuelle.

Sort de l’antenne en fin de bail

Le locataire qui décide d’installer une antenne dans son logement aura l’avantage d’en être le propriétaire et aura donc la possibilité de la conserver à la fin du bail. Les tarifs d’installation varient entre 30 et 150€.

Il ne pourra évidemment pas démonter l’antenne si elle était fournie lors de l’entrée dans les lieux. Il est donc important de bien préciser la présence ou non de l’antenne sur l’état des lieux d’entrée.

Alternatives à l’antenne TV sur une location

Dans de rares cas, l’installation d’une antenne TV n’est pas possible. Dans ce cas des alternatives existent comme la TV en streaming, avec des applications comme Molotov disponible sur SmartTV ou sur Apple TV.

Vous devez avoir une bonne connexion internet ce qui peut être un inconvénient de cette solution. Dans les zones isolées des nouvelles solutions d’internet haut débit existent, comme les clefs 5G ou les satellites Starlink. L’impact environnemental du streaming TV est enfin beaucoup plus important que la réception de la TV par antenne terrestre.

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